Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BURILOV JEAN-MICHEL
/
EXCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPTION
BURILOV JEAN-MICHEL

Numéro de dépôt :
3802374
Date de dépôt :
01/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
01/02/2021
EXCEPTION de BURILOV JEAN-MICHEL

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 1 février 2011 par BURILOV JEAN-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est BURILOV JEAN-MICHEL domicilié(e) LES HAUTS DE COLOMBIÈS - 12240 - COLOMBIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BURILOV JEAN-MICHEL domicilié(e) LES HAUTS DE COLOMBIÈS - 12240 - COLOMBIES - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 1 février 2021.

BURILOV JEAN-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : ECHOTECH


BURILOV JEAN-MICHEL - LES HAUTS DE COLOMBIÈS - 12240 - COLOMBIES - France


BURILOV JEAN-MICHEL - LES HAUTS DE COLOMBIÈS - 12240 - COLOMBIES - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils d'éclairage ; lampes de poche.

Horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantesie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planche à voile ou pour le surf.